Éditeur du site :
GIRARD Paulin
20 chemin de la grange du bas 25170 Chevigney sur l’Ognon
SIRET : 98124913900016
Email : contact@bio-franchecomte.fr

Directeur de publication :
M. Paulin GIRARD

Hébergement :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 00

Développement :
M. Paulin GIRARD

Propriété intellectuelle :
Le site bio-franchecomte.fr et ses contenus (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite (art. L335-2 Code de la propriété intellectuelle).

Données personnelles (RGPD) :
Conformément au RGPD, les données collectées via les formulaires (nom, email, téléphone) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et gérer les inscriptions producteurs. Elles ne sont pas cédées à des tiers.
Droit d’accès, rectification, suppression : contact@bio-franchecomte.fr
Hébergement données : o2switch (France).

Cookies :
Ce site utilise des cookies fonctionnels essentiels (WordPress, Elementor). Aucun cookie de tracking tiers.

Litiges :
En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux de commerce de Besançon.

Date de mise à jour : 17 octobre 2025